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Marques déposées par la société EATON CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio
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ORBITROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORBITROL
EATON CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1380216
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016

Présentation de la marque ORBITROL

Déposée le 17 novembre 1986 par la société EATON CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBITROL »

Le déposant est la société EATON CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio domicilié(e) Eaton Center, 1111 Superior Avenue CLEVELAND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2325952) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2325952) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORBITROL est expirée depuis le 17 novembre 2016.

EATON CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ORBIT


EATON CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio - Eaton Center, 1111 Superior Avenue CLEVELAND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2325952) - États-Unis


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2325952) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2006 n°2325952 - Publication au BOPI 2006-10-25

Renouvellement sans limitation n°2077668 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Pompes et moteurs et particulièrement appareils pour la direction assistée des véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.